Interventions de Jean-Pierre Balligand
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La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La parole est à M. Christophe Sirugue, pour soutenir l'amendement n° 311.
La parole est à Mme la rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire pour les politiques du travail et de l'emploi, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme Monique Iborra, pour soutenir l'amendement n° 307.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Marcel Rogemont, pour soutenir l'amendement n° 310.
Quel est l'avis de la commission des finances ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Avant de donner la parole à M. Rogemont, je rappelle qu'il reste plus de quatre-vingts amendements à examiner, alors que nous avons déjà consacré une séance hier à cette mission.
De surcroît, le groupe UMP a demandé que nous interrompions nos travaux à onze heures et demie. Il convient donc que chacun se restreigne afin que le débat se déroule dans les meilleures conditions. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe UMP.)
Je ne demande pas à chacun de faire part de son approbation, mais simplement de la discipline nécessaire pour que nous puissions examiner ces quatre-vingts amendements ce matin. La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à Mme Monique Iborra, pour soutenir l'amendement n° 312.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de six amendements identiques, nos 202, 314, 325, 328, 330 et 411, visant à supprimer l'article 88. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 202 de la commission des finances, dont j'observe qu'il est cosigné par MM. Censi, Carayon, Mathis, Vigier, Flory, Giscard d'Estaing, Michel Bouvard, Binetruy ...
La parole est à M. Francis Saint-Léger.
La parole est à Mme Marie-Renée Oget, pour soutenir l'amendement n° 314.
La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 325.
La parole est à M. Louis Giscard d'Estaing, pour soutenir l'amendement n° 330.
La parole est à Mme Chantal Robin-Rodrigo, pour soutenir l'amendement n° 328.
