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La parole est à M. le ministre.
Monsieur Martin, vous n'avez pas à contrarier le ministre, d'autant que vous venez d'arriver. (Rires et applaudissements sur les bancs du groupe UMP.) Il faut toujours se méfier de ses amis ! (L'article 6 bis est adopté.)
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. (L'ensemble du projet de loi est adopté.) (M. Jean-Christophe Lagarde remplace M. Jean-Pierre Balligand au fauteuil de la présidence.)
Je mets aux voix la motion de rejet préalable. (La motion de rejet préalable, mise aux voix, n'est pas adoptée.)
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau.
La parole est à M. Maxime Gremetz, pour cinq minutes.
Merci de conclure.
J'essaye de faire la police correctement, monsieur Gremetz. Il faut conclure.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour dix minutes.
Monsieur Gremetz, Mme Poursinoff, qui appartient au même groupe que vous, disposera également de cinq minutes. Je vous demande, mes chers collègues, de respecter vos temps de parole si vous voulez finir ce texte avant le dîner. Je vous rappelle que nous devons ensuite examiner en deuxième lecture le projet de loi sur le nouveau marché de l'éle...
La parole est à M. Jean-Pierre Door.
La parole est à Mme Martine Pinville.
La parole est à Mme Anny Poursinoff.
La parole est à M. Guy Lefrand.
La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur.
La parole est à M. Philippe Vitel, dernier orateur inscrit.
La discussion générale est close.
Nous en venons au texte de la commission mixte paritaire. Conformément à l'article 113, alinéa 3, du règlement, je vais appeler l'Assemblé à statuer d'abord sur les amendements saisis.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé.