Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Balligand
3462 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 71 et 288, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 71.
Je suis saisi d'un amendement n° 392. La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 288.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 35. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 284. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 73 et 289. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 73.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 244.
Avant de donner l'avis du Gouvernement, je vais donner la parole à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement identique n° 289.
Je suis saisi d'un amendement n° 243. La parole est à M. Yves Vandewalle.
Souhaitez-vous ajouter quelque chose, monsieur le rapporteur général ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
