Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Balligand
3462 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean Launay.
La parole est à M. Marc Goua.
La parole est à Mme Frédérique Massat.
Je vous remercie, chers collègues, de bien vouloir être concis. La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire.
La parole est à M. René Dosière.
La parole est à M. Paul Giacobbi, pour clore cette série de questions.
La parole est à M. le Premier président.
La parole est à M. le ministre.
Je remercie l'ensemble des participants, spécialement M. le Premier président de la Cour des comptes et M. le ministre du budget pour la qualité et la précision de leurs réponses. Le débat est clos.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi organique relatif au Défenseur des droits ; Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif au Défenseur des droits. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Dir...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique (nos 2911, 3111). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de cinq heures trente-sept minutes pour le groupe UMP, dont quatre-vingt-dix-neuf amendements restent en discussion ; sept heures dix-huit minutes pour le groupe SRC, dont vi...
Hier soir, l'Assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 95, à l'article 5.
Sur l'article 5, je suis saisi de trois amendements, nos 95, 111 et 179, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 111 et 179 sont identiques. La parole est à Mme Claude Greff, pour défendre l'amendement n° 95.
La parole est à M. Jean-Sébastien Vialatte, pour soutenir l'amendement n° 111
La parole est à Mme Catherine Quéré, pour défendre l'amendement n° 179.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
La parole est à Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé, pour donner l'avis du Gouvernement sur les amendements nos 95 et 179.
La parole est à M. Michel Hunault.
La parole est à M. Jean-Louis Touraine.
