Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Balligand
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À l'article 3, je suis saisi de deux amendements identiques, nos 6 et 11. La parole est à M. François de Rugy, pour soutenir l'amendement n° 6.
À dix-neuf heures vingt, la sagesse arrive dans l'hémicycle ! (Rires.) La parole est à M. Jérôme Lambert, pour soutenir l'amendement n° 11.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 5 et 10, tendant à introduire un article additionnel après l'article 3. La parole est à M. François de Rugy, pour soutenir l'amendement n° 5.
La parole est à M. Christophe Caresche, pour soutenir l'amendement n° 10.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christophe Caresche.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jérôme Lambert.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Christophe Caresche. (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe UMP.)
Je considère que l'Assemblée est suffisamment éclairée. Nous passons aux votes. (Les amendements identiques nos 5 et 10 ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi d'un amendement n° 1. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 13 portant article additionnel après l'article 8. La parole est à M. Serge Letchimy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François de Rugy.
Après cette séquence d'humour, vous avez le droit de reprendre la parole, monsieur Letchimy, pour répondre au Gouvernement ou au rapporteur.
