Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Balligand
3462 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Lemorton, pour soutenir l'amendement n° 205.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Mallot.
Je suis saisi d'un amendement n° 90. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 89.
Je suis saisi d'un amendement n° 206. La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisi de deux amendements, nos 207 et 138, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir l'amendement n° 207.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 138.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
