Les amendements de Jean-Pierre Balligand pour ce dossier
77 interventions trouvées.
La parole est à M. Guy Geoffroy, pour exposer sa question, n° 1397, relative aux effectifs du commissariat de Moissy-Cramayel en Seine-et-Marne.
La parole est à M. Frédéric Reiss, pour exposer sa question, n° 1398, relative à l'aménagement de la plateforme douanière franco-allemande à Scheibenhard dans le Bas-Rhin.
La parole est à M. Thierry Lazaro, pour exposer sa question, n° 1393, relative à la motivation des décisions de justice.
La parole est à Mme Marietta Karamanli, pour exposer sa question, n° 1288, relative aux conséquences des réductions d'effectifs dans l'éducation nationale.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Pierre Forgues, pour exposer sa question, n° 1282, relative à l'application du traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Patrick Lebreton, pour exposer sa question, n° 1294, relative aux conséquences de la sécheresse à La Réunion.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Yves Vandewalle, pour exposer sa question, n° 1295, relative aux nuisances sonores de l'aéroport de Toussus-Le-Noble.
La parole est à M. Christian Bataille, pour exposer sa question, n° 1286, relative au maintien du fret ferroviaire dans la région de la Sambre.
La parole est à M. Jean-Claude Perez, pour exposer sa question, n° 1292, relative aux moyens alloués aux organismes HLM.
La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable, pour exposer sa question, n° 1277, relative à l'introduction d'aliments biologiques dans les restaurants scolaires.
La parole est à Mme Anny Poursinoff, pour exposer sa question, n° 1278, relative aux transports en commun dans les Yvelines.
La parole est à M. Michel Hunault, pour exposer sa question, n° 1280, relative à la desserte ferroviaire de la plateforme aéroportuaire de Notre-Dame-des-Landes.
La parole est à M. Jean-Claude Mathis, pour exposer sa question, n° 1299, relative à l'électrification de la ligne ferroviaire Paris-Bâle.
La parole est à M. Pascal Brindeau, pour exposer sa question, n° 1279, relative à l'aménagement de la RN10 entre Chartres et Tours.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour exposer sa question, n° 1293, relative à l'application du programme national de mobilisation du foncier public dans l'agglomération parisienne.
La parole est à Mme Béatrice Pavy, pour exposer sa question, n° 1301, relative à la mise en place des nouveaux compteurs électriques par ERDF.
