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Les amendements de Jean-Pierre Balligand pour ce dossier

77 interventions trouvées.

La parole est à Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.

La parole est à M. Vincent Descoeur. M. Vincent Descoeur. S'agissant des rentrées précédentes, nous avions su concilier j'en conviens et je m'en félicite réductions de postes et maintien du nombre des postes devant les élèves ; il n'y avait pas eu de suppression de ces postes. Cela justifie d'autant plus ma question. Si l'on peut parvenir ...

La parole est à M. Henri Nayrou, pour exposer sa question, n° 1384, relative aux moyens de la cité scolaire du Couserans à Saint-Girons en Ariège.

La parole est à Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.

La parole est à Mme Élisabeth Guigou, pour exposer sa question, n° 1385, relative aux moyens alloués à l'éducation et à la formation en Seine-Saint-Denis.

La parole est à Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.

La parole est à M. Michel Hunault, pour exposer sa question, n° 1377, relative au soutien à l'activité de l'entreprise ABRFI à Châteaubriant.

La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour exposer sa question, n° 1374, relative à l'avenir des Papeteries de la Seine à Nanterre.

La parole est à M. Philippe Armand Martin, pour exposer sa question, n° 1396, relative aux informations données aux communes sur les nouveaux périmètres des EPCI.

La parole est à Mme Geneviève Gaillard, pour exposer sa question, n° 1378, relative aux conditions de restauration des sépultures perpétuelles.

La parole est à M. Marc Goua, pour exposer sa question, n°1383, relative au financement de l'EHPAD de Trélazé dans le Maine-et-Loire.

La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.

La parole est à M. Jean-Jacques Urvoas, pour exposer sa question, n° 1390, relative à l'avenir de la brigade des douanes de Quimper.

La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.

La parole est à M. Stéphane Demilly, pour exposer sa question, n° 1376, relative aux conditions de reprise d'activité à temps partiel d'un salarié du secteur public en arrêt maladie.

La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.

La parole est à Mme Martine Faure, pour exposer sa question, n° 1380, relative au soutien à la production française de tabac.

La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.

La parole est à Mme Dominique Orliac, pour exposer sa question, n° 1387, relative à la situation du lycée professionnel agricole du Montat dans le Lot.

La parole est à M. Jean-Pierre Grand, pour exposer sa question, n° 1395, relative aux conséquences de la réglementation relative à l'activité d'exploitation de voiture de tourisme avec chauffeur sur la profession de taxi.