Interventions de Jean-Marie Le Guen
5877 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 411 à 425. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi de quinze amendements identiques du groupe SRC, nos 426 à 440. La parole est à M. Christian Eckert.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 426 à 440. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi de quinze amendements identiques du groupe SRC, nos 441 à 455. La parole est à M. Régis Juanico.
La parole est à Mme Catherine Coutelle.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 441 à 455. (Ces amendements sont adoptés.)
Je suis saisi d'un amendement n° 117. La parole est à Mme Martine Billard, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
J'imagine que le Gouvernement a le même avis.
La parole est à Mme Martine Billard.
Je mets aux voix l'amendement n° 117. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 79 rectifié. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 79 rectifié. (L'amendement est adopté.)
