Interventions de Jean-Marie Le Guen
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Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nation...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt-deux heures.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à dix-sept heures trente.)
En application de l'article L.O. 185 du code électoral, M. le président de l'Assemblée nationale a reçu du Conseil constitutionnel communication d'une décision portant annulation de l'élection législative des 27 janvier et 3 février dans la première circonscription d'Eure-et-Loir à la suite de laquelle Mme Françoise Vallet avait été proclamée é...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007 (nos 917, 1004, 988). Nous abordons le règlement des comptes de la santé pour 2007.
M. le président a reçu de M. le Premier ministre une lettre l'informant de sa décision de placer en mission temporaire auprès de lui M. Jean-Luc Warsmann, député des Ardennes et président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
L'ordre du jour appelle la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour 2007 (nos 917, 1004, 988). La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.
La parole est à M. Pascal Terrasse, suppléantM. Gérard Bapt, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
Dans la discussion, la parole est à M. Jean-François Mancel.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
La parole est à M. Charles de Courson.
Le rapporteur général a légèrement excédé son temps de parole. Mais on peut considérer qu'il a anticipé sur la présentation qu'il fera, tout à l'heure, de son amendement. N'est-ce pas ?
La parole est à Mme la ministre.
Ça, nous allons le vérifier La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
Nous abordons le débat sur les crédits du programme « Transports aériens » et budget annexe « Contrôle et exploitation aériens ». La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.
La parole est à M. Charles de Courson, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Jean-François Mancel.
