Interventions de Jean-Marie Le Guen
5877 interventions trouvées.
Très juste !
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (n° 1092). La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, rapporteur de la commission mixte paritaire.
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité.
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Francis Vercamer.
La parole est à M. Benoist Apparu.
La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à M. Christophe Sirugue, dernier orateur inscrit.
La discussion générale est close.
Nous en venons au texte de la commission mixte paritaire. Conformément à l'article 113, alinéa 3, du règlement, je vais appeler l'Assemblée à statuer d'abord sur l'amendement dont je suis saisi. Cet amendement, n° 1, du Gouvernement, est de coordination. Quel est l'avis de la commission sur cet amendement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 1. (L'amendement est adopté.)
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire modifié par l'amendement qui vient d'être adopté. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-deux heures trente, est reprise à vingt-deux heures trente-cinq.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi (n° 1091). La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure de la commission mixte paritaire.
La parole est à M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi.
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Valérie Rosso-Debord.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La parole est à Mme Martine Billard.
