5877 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre.
Monsieur Brottes, vous disposez encore de quatre minutes.
La parole est à M. le président de la commission spéciale.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Yanick Paternotte, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Christian Eckert, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Je mets aux voix la question préalable. (La question préalable n'est pas adoptée.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures quarante-cinq, est reprise à dix-huit heures.)
Dans la discussion générale, la parole est à M. Michel Destot, pour dix minutes.
La parole est à M. Daniel Paul, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour dix minutes.
Je mets aux voix la motion de renvoi en commission. (La motion de renvoi en commission n'est pas adoptée.)
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Mardi 31 juillet 2007, à quinze heures, première séance publique : Suite de la discussion du projet de loi, n° 101, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs : Rapport, n° 107, de M. Jacques Kossowski, au nom de la commissio...
La parole est à M. Christian Blanc, pour quinze minutes.
La parole est à M. Yanick Paternotte.
Monsieur Paternotte, veuillez conclure.
Vous devez respecter votre temps de parole, mon cher collègue !