Interventions de Jean-Marie Le Guen
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La parole est à M. Étienne Pinte.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une exception d'irrecevabilité, déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à M. Alain Néri.
Vous devez conclure, monsieur Néri.
La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.
La parole est à M. Éric Ciotti.
La parole est à M. le président de la commission spéciale.
La parole est à M. Patrice Calméjane.
La parole est à M. le ministre.
Monsieur Vidalies, si vous demandez à vous exprimer, cela ne peut être que pour un rappel au règlement, et non pour un fait personnel, car les faits personnels interviennent à la fin de la séance.
La parole est à M. Alain Vidalies, pour un rappel au règlement.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité.
Nous en venons aux explications de vote sur l'exception d'irrecevabilité. La parole est à Mme Muriel Marland-Militello, pour le groupe de l'UMP.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission, déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement. La parole est à M. François Brottes, pour une durée ne pouvant excéder trente minutes.
La parole est à M. Jean Mallot, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Je mets aux voix l'exception d'irrecevabilité. (L'exception d'irrecevabilité n'est pas adoptée.)
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine, une question préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à M. Daniel Paul, pour une durée qui ne saurait excéder trente minutes.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le président de la commission spéciale.
