Interventions de Jean-Marie Le Guen
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La parole est à M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Christian Blanc.
La parole est à M. Yanick Paternotte.
La parole est à M. Marc Dolez.
La parole est à M. Christian Eckert.
La discussion générale est close.
Nous en venons aux explications de vote.
La parole est à M. François Brottes, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire. (L'ensemble du projet de loi est adopté.) (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire et du groupe Nouveau Centre.)
L'Assemblée a achevé l'examen des textes inscrits à son ordre du jour. J'ai reçu de M. le Premier ministre communication du décret de M. le Président de la République en date du 2 août 2007, portant clôture de la session extraordinaire. En conséquence, il est pris acte de la clôture de la session extraordinaire. Je vous souhaite de bonnes vac...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs (nos 101, 107).
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs (nos101, 107). La parole est à M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité.
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est àMme Muriel Marland-Militello.
La parole est à Mme Annick Lepetit.
La parole est à M. Jean-Pierre Nicolas.
La parole est à Mme Catherine Coutelle.
