Interventions de Jean-Marie Le Guen
5877 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. Jean-Charles Taugourdeau.
La parole est à M. le ministre d'État.
Non, un de vos collègues l'a déjà fait.
Je mets aux voix l'amendement n° 345. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix l'article 1er, modifié par les amendements adoptés. (L'article 1er, ainsi modifié, est adopté.)
Nous passons aux amendements portant articles additionnels après l'article 1er.
Je suis saisi d'un amendement n° 116. La parole est à M. François Grosdidier, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.
Je mets aux voix l'amendement n° 116. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 380. La parole est à Mme Delphine Batho, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. Philippe Martin.
La parole est à M. Bernard Debré.
Je mets aux voix l'amendement n° 380. (L'amendement n'est pas adopté.)
