Interventions de Jean-Marie Le Guen
5877 interventions trouvées.
Je suis saisi d'un amendement n° 381. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut, pour le soutenir.
L'amendement n° 381 est retiré. Nous en venons aux amendements portant sur l'intitulé du chapitre Ier, avant l'article 2.
Je suis saisi d'un amendement n° 259. La parole est à M. André Chassaigne, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 259. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 382. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le ministre d'État.
Je mets aux voix l'amendement n° 382. (L'amendement n'est pas adopté.)
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 2. La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. François Grosdidier.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux organismes génétiquement modifiés. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
