Interventions de Jean-Marc Ayrault

Aujourd'hui, nous avons bien travaillé, même si mon groupe aurait préféré qu'un accueil plus favorable soit réservé aux nombreux amendements qu'il a déposés. Mais le climat de travail a été constructif et correspond à l'idée que nous nous faisons de l'élaboration d'un règlement pour l'Assemblée nationale. Nous n'examinons pas, en effet, un proj...

Je ferai une nouvelle citation : « Enfin, les difficultés commencent ! »

Non, mon cher collègue ! Connaissez-vous seulement cette phrase ? J'aurais pu citer un autre personnage célèbre qui avait parlé de la paix des braves il s'agissait du général de Gaulle , pour qualifier des circonstances beaucoup plus graves, évidemment, que celles qui nous concernent.

Mais la formule, en l'occurrence, est de Bracke-Desrousseaux, en 1936, après la victoire du Front populaire. Il était parfaitement conscient que la victoire électorale allait permettre des avancées, des transformations, mais que le travail ne faisait que commencer et qu'il serait difficile. Cependant, il était tellement heureux de cette victoir...

Nous étions hier très mal partis, à l'image de ce qui s'était passé à l'occasion du débat sur la loi organique. Le ton change, donc, mais tout reste encore à faire, à construire. Je rappelle que j'ai adressé une lettre à M. le président Accoyer, dont je vous ai envoyé une copie, monsieur le président Copé. J'ai mentionné deux thèmes de débat, ...

même si le travail reste à faire. Vous avez évoqué plusieurs points, qui concernent tant le travail législatif que le contrôle, surtout le contrôle d'ailleurs, et peu le travail législatif. Vous n'avez pas du tout évoqué une question centrale, celle du temps programmé. Le projet de résolution du président Accoyer concerne notamment l'urgence....

Je vous remercie, monsieur le président, de l'intervention que vous venez de faire. Je voudrais dire à nos collègues du groupe GDR et du groupe Nouveau Centre qu'il est à mes yeux évidents que cette recherche du consensus nous verrons si nous y parvenons, car, comme je l'ai dit tout à l'heure, enfin les difficultés commencent, et elles sont ...

Je comprends qu'après le travail en commission, le rapporteur éprouve des difficultés à accepter des modifications. Mais nous sommes là pour essayer d'améliorer les choses. De l'avis de la plupart de ses membres, le découpage de la commission des affaires économiques rendra le travail législatif extrêmement compliqué. Un bon exemple est celui ...

Deux minutes !

Je demande la parole pour un rappel au règlement. (« Ah ! » sur les bancs du groupe UMP.)

C'est un rappel au règlement fondé sur l'article 58-1. Nous commençons à examiner une proposition tendant à modifier le règlement de l'Assemblée nationale. Je rappelle qu'à chaque fois que l'Assemblée nationale a révisé son règlement, elle l'a fait par consensus, que ce soit sous le président Chaban-Delmas, sous les présidents Philippe Séguin,...

Par ailleurs, j'en ai discuté en toute franchise avec eux, un grand nombre de membres du groupe UMP, dont certains sont élus depuis de nombreuses années et qui ont donc l'expérience du fonctionnement de notre assemblée, sont inquiets de la tournure des événements depuis plusieurs semaines dans cet hémicycle. D'autres ont été plus loin dans la ...

Je vais prendre un exemple pour vous faire comprendre. Nous avons eu ici un débat en première lecture, ou, plutôt, en lecture unique puisque le Gouvernement avait demandé l'urgence, sur le projet relatif à l'hôpital. Que s'est-il passé ? Je tiens à vous le rappeler pour bien vous faire prendre en compte la gravité de la situation. Moi, je ne ...

avec le ton employé par M. Goasguen. C'est sérieux. L'examen de ce texte à l'Assemblée nationale a été assez long, il faut le reconnaître, avec des amendements très nombreux de l'opposition mais encore plus nombreux de la majorité. Très peu d'entre eux ont été adoptés et, à la fin du débat, la ministre, Mme Bachelot, pas d'accord avec ce qui ...

Je termine, madame la présidente, sinon, mon propos n'aurait pas de sens.

J'ai écrit au président Accoyer, au nom de mon groupe, pour lui dire que nous aurions aimé avoir un autre règlement mais, à partir du moment où la loi organique que nous avons combattue a été votée et validée par le Conseil constitutionnel, nous en prenons acte. Nous partons donc de la résolution du président Accoyer, et nous souhaitons propos...

Il y a un préalable. Si vous ne voulez pas me répondre maintenant, le groupe UMP peut toujours se réunir pour en délibérer. J'ai toutefois noté que le Nouveau Centre était dans le même état d'esprit que nous. Ce préalable est simple : si vous voulez que nous puissions dialoguer pour nous diriger vers un consensus, il faut, alors, en revenir à ...

en abandonnant les amendements adoptés en commission, pour qu'un vrai débat s'engage, oui, pour que le débat ne soit pas déjà terminé parce que nous serions contraints de voter contre ce règlement qui deviendra la règle de notre « vivre ensemble » et à l'aune duquel on concevra, demain, le travail de l'Assemblée nationale au service des França...

Ma question est donc simple, et j'attends votre réponse. (Applaudissements sur les bancs des groupes SRC et GDR.)

Madame la présidente, je vous remercie de me redonner la parole. J'espère que M. Copé pourra me répondre, puisque je lui ai posé une question. Il souhaite un dialogue ; je demande pour ma part que ce dialogue soit public, c'est-à-dire qu'il ait lieu ici, dans l'hémicycle.