Interventions de Jean Mallot
12943 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Rochebloine.
La parole est à Mme Valérie Fourneyron.
La parole est à M. Patrick Bloche.
L'amendement n° 42 est-il défendu, madame Fourneyron ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 10 et 36, tendant à supprimer l'article 31. Certains de nos collègues manifestent de l'impatience, mais nos travaux progressent à un bon rythme. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour soutenir l'amendement n° 10.
La parole est à Mme Valérie Fourneyron, pour soutenir l'amendement n° 36.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Bloche.
La parole est à Mme Valérie Fourneyron pour soutenir l'amendement n° 44.
La parole est à Mme Valérie Fourneyron pour soutenir l'amendement n° 37.
Nous avons achevé l'examen des articles. Avant que nous passions aux explications de vote, la parole est à M. le rapporteur.
Au titre des explications de vote, la parole est à M. Pascal Deguilhem, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. François Rochebloine pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Bernard Depierre, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
Prochaine séance, jeudi 19 janvier, à neuf heures trente : Nouvelle lecture du projet de loi organique relatif au remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle ; Proposition de loi relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 19 janvier ...
