Interventions de Jean Mallot
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La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures quarante-cinq.)
L'ordre du jour appelle la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi organique relatif au remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle (n°s 4165, 4183). La parole est à Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer.
La parole est à M. Charles de la Verpillière, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Pierre Schosteck.
La parole est à M. Jean-Jacques Urvoas.
La parole est à M. Régis Juanico.
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs (nos 3466, 4158).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à Mme Sylvia Pinel.
La parole est à M. Pascal Deguilhem.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre des sports.
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte de la commission.
La parole est à Mme Valérie Fourneyron, pour soutenir l'amendement n° 23 portant article additionnel avant l'article 1er.
La parole est à M. Éric Berdoati, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 23.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Françoise Imbert, inscrite sur l'article 1er.
La parole est à Mme Valérie Fourneyron pour soutenir l'amendement n° 20.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-George Buffet.
