Interventions de Jean Mallot
12943 interventions trouvées.
Et la FNSEA, avec M. Jacob ?
La discussion générale est close.
Nous en venons au texte de la commission mixte paritaire. Conformément à l'article 113, alinéa 3, du règlement, je vais appeler l'Assemblée à statuer d'abord sur les amendements dont je suis saisi. La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour défendre l'amendement n° 1 rectifié.
L'amendement n° 2 est-il également de coordination ?
Qu'en est-il de l'amendement n° 3 ?
La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour défendre l'amendement n° 4.
La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour défendre l'amendement n° 5.
Enfin, qu'en est-il de l'amendement n° 6 ?
Je constate qu'il n'y a pas de demande d'explication de vote. Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire, modifié par les amendements adoptés par l'Assemblée. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. (Applaudissements.)
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de Mme Valérie Boyer et M. Jean-Luc Préel portant réforme de la biologie médicale (n°s 3989, 4178). La parole est à M. Jean-Luc Préel, rapporteur de la commission des affaires sociales.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la santé.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Philippe Vigier.
La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable.
La parole est à M. Jean-Marie Rolland.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La discussion générale est close.
À la demande de Mme la secrétaire d'État, la séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures quinze, est reprise à dix-huit heures vingt-cinq.)
La séance est reprise.
J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles de la proposition de loi.
