Interventions de Jean Mallot
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L'ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi portant diverses dispositions d'ordre cynégétique (nos 4299, 4329). La parole est à M. Patrick Ollier, ministre chargé des relations avec le Parlement.
La parole est à M. Jérôme Bignon, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Mon cher collègue, je vous remercie de bien vouloir conclure.
Dans la discussion générale, la parole est à M. André Chassaigne, premier orateur inscrit.
Monsieur Chassaigne, je vous remercie de bien vouloir conclure.
La parole est à M. Patrice Martin-Lalande.
Mon cher collègue, je vous félicite : vous avez respecté votre temps de parole à la seconde près. C'est ce qui s'appelle viser juste et atteindre sa cible ! (Sourires.)
La parole est à Mme Catherine Quéré.
La parole est à M. Daniel Fasquelle.
La parole est à M. Philippe Plisson.
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre.
J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles de la proposition de loi sur lesquels les deux assemblées du Parlement n'ont pu parvenir à un texte identique.
Les articles 1er, 2 et 2 bis A ne faisant l'objet d'aucun amendement, je vais les mettre successivement aux voix. (Les articles 1er, 2 et 2 bis A, successivement mis aux voix, sont adoptés.)
La commission a maintenu la suppression de l'article 3.
L'article 4 bis ne faisant l'objet d'aucun amendement, je le mets aux voix. (L'article 4 bis est adopté.)
L'article 6 ne faisant l'objet d'aucun amendement, je le mets aux voix. (L'article 6 est adopté.)
L'article 8 ne faisant l'objet d'aucun amendement, je le mets aux voix. (L'article 8 est adopté.)
Les articles 8 bis A, 8 bis B, 8 bis C et 8 bis D ne faisant l'objet d'aucun amendement, je vais les mettre successivement aux voix. (Les articles 8 bis A, 8 bis B, 8 bis C et 8 bis D, successivement mis aux voix, sont adoptés.)
La commission a maintenu la suppression de l'article 8 bis.
