Interventions en hémicycle de Jean Mallot

Je demande la parole pour un rappel au règlement.

Nous sommes très perplexes à propos de l'amendement dit Lefebvre qui, tel le monstre du Loch Ness, apparaît puis disparaît, pour réapparaître à nouveau.

Il s'agit de l'amendement provocateur porté par le porte-parole de l'UMP, qui prévoit que le salarié pourra demander à son employeur de poursuivre l'exécution de son contrat de travail par télétravail pendant les périodes de congé de maternité ou de maladie. Cet amendement a fait l'objet de beaucoup de communication et a pollué largement nos dé...

développer le contenu de son amendement en disant qu'il allait le retirer. Manifestement, cet amendement n'a pas été retiré puisque, ayant disparu de la liasse hier, il réapparaît dans celle de cet après-midi. A-t-il été redéposé dans la nuit ? Comprenez ma perplexité, monsieur le président.

Non, moi je suis purement dans le règlement !

Avouez que je fais des efforts ! (Sourires.)

Voilà !

Il s'agit seulement de vous le confirmer (Sourires) et de chanter moi aussi les louanges du développement durable. Vous avez raison, madame la secrétaire d'État, les services de l'Assemblée ont voulu sauver quelques arbres et ils ont eu raison. De plus, ils nous ont permis de mieux dater le moment où l'amendement Lefebvre a disparu. Maintenant...

C'est un progrès. Cela fait une semaine de battement.

Sur le fond, je voudrais reprendre le sujet des pandémies évoqué par Mme la secrétaire d'État. Il est évident que si une pandémie grippale ou d'une autre nature se produisait, il y aurait des bien-portants en quarantaine et des malades qui resteront probablement chez eux. Ils seront en congé de maladie et seraient en quelque sorte passibles de ...

Cela y ressemble bien !

Voilà un bel éloge funèbre !

Mon rappel au règlement ne saurait être long. Il est justifié par la réponse de M. le secrétaire d'État. Si l'on s'en tient à la loi de janvier 2007, les propositions de loi ne sont pas soumises etc. Il s'agit d'une argumentation juridique un peu courte. Nous sommes dans un travail d'élaboration de la norme sociale. Il est évident qu'il y a ...

Nous abordons le deuxième grand sujet de cette proposition de loi : le prêt de main-d'oeuvre. Le sujet n'est pas nouveau. Comme le rappelle dans son rapport M. Jean-Frédéric Poisson il sera content que je le cite : « L'interdiction du marchandage remonte presque aux origines du droit du travail, en 1848 précisément. Louis Blanc avait montré...

j'ajoute que la commission a ajouté à cet article 6 un nouvel alinéa qui indique : « Les modalités de mise en oeuvre du prêt de main-d'oeuvre à but non lucratif sont fixées dans une convention conclue entre l'entreprise prêteuse, l'entreprise utilisatrice et le salarié concerné. »

Rien n'est dit à ce stade sur le contenu de cette convention.

Il me reste encore trente secondes puisque, désormais, on compte en secondes. Cela dit, monsieur le président, vous conviendrez avec moi que si, cet après-midi, nous avions travaillé entre seize heures et dix-sept heures trente au lieu d'attendre la séance de nuit, nous aurions pu débattre de ce projet de loi extrêmement important plus aimable...

On achète des piles !

Tout à l'heure, vous demandiez des arguments, et maintenant vous n'en voulez plus ?

Calmez-vous, monsieur Poisson ! Vous vous faites du mal !