Interventions en hémicycle de Jean Mallot
11222 interventions trouvées.
L'amendement n° 70, de M. Jean-Pierre Door, rédactionnel lui aussi, est défendu. (L'amendement n° 70, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
L'amendement n° 71, de M. Jean-Pierre Door, rédactionnel, est défendu. (L'amendement n° 71, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
L'amendement n° 72, toujours de M. Jean-Pierre Door, rédactionnel, est défendu. (L'amendement n° 72, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 205, 452 et 467. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 205.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 452.
La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l'amendement n° 467.
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces trois amendements identiques ?
La parole est à M. Guy Malherbe.
La parole est à M. Guy Malherbe, pour soutenir l'amendement n° 413 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 453, portant article additionnel après l'article 39. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Guy Lefrand, qui souhaite réagir aux propos de M. le ministre.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 455 qui vise à supprimer l'article 40.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
