Interventions en hémicycle de Jean Mallot
11222 interventions trouvées.
La parole est à M. Michel Issindou, pour soutenir l'amendement n° 499.
Ponctionnez leurs réserves !
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 346 et 502. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour défendre l'amendement n° 346.
Si je comprends bien, les Belges n'ont pas de gouvernement, mais ils ont un RNCPS ! (Sourires.)
La parole est à Mme Marisol Touraine, pour soutenir l'amendement n° 502.
En effet ! Cherchons l'efficacité Plus sérieusement, sur cette question du RNCPS et des informations qui y figurent, l'avis de la CNIL est extrêmement important ; il est d'ailleurs obligatoire et sera donné le moment venu. C'est une garantie à laquelle nous sommes tous attachés. L'opération est de grande ampleur, car le fichier est énorme. J...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 128. La parole est à M. Jean-Marie Rolland.
Je suis saisi d'un amendement n° 127. La parole est à M. Jean-Marie Rolland.
Je suis saisi d'un amendement n° 325. La parole est à M. Dominique Tian.
Voilà !
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 179 et 45. La parole est à M. le rapporteur,pour soutenir l'amendement n° 179.
La parole est à Mme Isabelle Vasseur, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire pour soutenir l'amendement n° 45.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 126 rectifié et 722 rectifié. La parole est à M. Jean-Marie Rolland, pour soutenir l'amendement n° 126 rectifié.
