Interventions en hémicycle de Jean Mallot
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Bravo !
Je suis saisi d'un amendement n° 775. La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 304 et 699. La parole est à M. Dominique Tian pour défendre l'amendement n° 304.
La parole est à M. Jean-Luc Préel pour défendre l'amendement n° 699
Incontestablement, c'est statistiquement exact !
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 463 et 504, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse pour défendre l'amendement n° 463.
La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau pour défendre l'amendement n° 504.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 176 rectifié. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 459. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 177 rectifié. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 124 rectifié. La parole est à M. Jean-Marie Rolland.
Une femme peut être isolée et avoir un enfant ! Qu'est-ce que c'est que cette histoire ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
