Interventions en hémicycle de Jean Mallot
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La parole est à M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur pour avis de la commission du développement durable pour les transports aériens.
Dans la discussion générale, la parole est d'abord à M. Jean-Paul Chanteguet. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)
La parole est à M. Yves Cochet.
Poursuivez votre propos, mon cher collègue. Ne vous laissez pas perturber.
La parole est à M. Stéphane Demilly.
La parole est à M. Yanick Paternotte.
Restons laïcs, chers collègues.
La parole est à M. Maxime Bono.
La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. Serge Grouard, président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 ; Suite des crédits relatifs à l'écologie, au développement et à l'aménagement durables. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la s...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (nos 3790, 3869, 3865).
Je demande la parole pour un rappel au règlement.
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles de la quatrième partie du projet de loi relatifs aux dépenses d'assurance maladie, s'arrêtant aux amendements nos 48 et 212 à l'article 46.
Mon rappel au règlement s'appuie sur l'article 58, alinéa 1, de notre règlement. Nous avons hier interrogé le Gouvernement sur le devenir de ce projet de loi de financement de sécurité sociale dont tout le monde a compris qu'il était caduc, et j'aimerais que Mme la ministre nous apporte une réponse plus précise que celle que nous avons alors o...
Je suis saisi de deux amendements, nos 48 et 212, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Isabelle Vasseur, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement n° 48.
ou d'efforts je ne sais plus quel terme il a utilisé. J'imagine que cela aura une traduction dans la loi de finances et dans la loi de financement de sécurité sociale. Il nous faut donc bien faire le constat que le projet que nous examinons depuis plusieurs jours est caduc. Aussi, j'aimerais que le Gouvernement nous dise ce qu'il en est, ca...
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour soutenir l'amendement n° 212.
