Interventions en hémicycle de Jean Mallot
11222 interventions trouvées.
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 212.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
Nous ne sommes pas, madame la ministre, dans l'attente d'une évolution du cadre général : elle est bel et bien intervenue hier quand le Président de la République a annoncé 1 % de croissance. On n'est donc plus dans le « peut-être, on verra ». M. Bur a évoqué un manque à gagner de 1,5 milliard. Il a donc des idées très précises. Cela signifie-...
La parole est à M. le ministre.
Alors que nous allons examiner les articles relatifs aux établissements médico-sociaux, j'ignore si le Gouvernement s'apprête à les encourager, comme il l'a fait hier à l'article 40 pour les établissements hospitaliers, à développer une offre de soins spécifiquement destinée aux patients étrangers fortunés. En effet, dès lors qu'on se lance dan...
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur.
Et ils paient 30 euros !
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
Je suis saisi de deux amendements, nos 49 et 213, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Isabelle Vasseur, rapporteure pour avis de la commission des finances, pour soutenir l'amendement n° 49.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 213.
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 213 ?
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur.
M. le ministre a posé des questions, mais je n'ai pas entendu clairement son avis, même si je le pressens.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Je suis saisi d'un amendement n° 50 deuxième rectification, portant article additionnel après l'article 46. La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
Quel est l'avis de la commission saisie au fond ?
