Interventions en hémicycle de Jean Mallot
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La parole est à M. François Pupponi, sur l'amendement n° 132.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les crédits du compte de concours financier « Avances aux collectivités territoriales » inscrits à l'état D. (Les crédits du compte de concours financier « Avances aux collectivités territoriales » sont adoptés.)
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs aux relations avec les collectivités territoriales.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens avec la nation (nos 3805, annexe 6, 3809). La parole est à M. Jean-François Lamour, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Patrick Beaudouin, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. François Rochebloine, premier orateur inscrit.
La parole est à M. Georges Colombier.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 : suite de l'examen des crédits de la mission relative aux anciens combattants. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Ass...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
M. le président de l'Assemblée nationale a pris acte de la cessation, le 28 octobre 2011 à minuit, du mandat de député de M. Édouard Courtial, nommé membre du Gouvernement par décret du 28 septembre 2011. Par une communication en date du 28 octobre 2011, faite en application des articles L.O. 176 et L.O. 179 du code électoral, M. le ministre d...
L'ordre du jour appelle la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (nos 3775, 3805).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3805, annexes 33 à 35, nos 3806, 3807, 3812.) La parole est à M. Jean-Pierre Gorges, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire pour les politiques de la recherche.
La parole est à M. Alain Claeys, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire pour la recherche dans les domaines du développement durable.
La parole est à M. Laurent Hénart, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire pour l'enseignement supérieur et la vie étudiante.
La parole est à M. Olivier Jardé, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation pour la recherche.
La parole est à Mme Martine Faure, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation pour l'enseignement supérieur et la vie étudiante.
