Interventions en hémicycle de Jean Mallot
11222 interventions trouvées.
La parole est à M. Jacques Kossowski.
La parole est à M. François Pupponi.
En conséquence, les amendements nos 155 et 253 tombent.
Je suis saisi d'un amendement n° 157. La parole est à M. Christophe Caresche.
Je suis saisi d'un amendement n° 183 rectifié. La parole est à M. Bernard Carayon, rapporteur spécial.
Je suis saisi de trois amendements, nos 222, 130 et 200, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 130 et 200 sont identiques. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour présenter l'amendement n° 222.
Les amendements nos 130 et 200 sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à M. Philippe Richert, ministre.
La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier.
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier pour défendre l'amendement n° 223.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Pupponi.
Je suis saisi d'un amendement n° 182, présenté par M. Bernard Carayon, tendant à la correction d'une erreur matérielle. (L'amendement n° 182, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi par Bernard Carayon d'un amendement de précision n° 87. (L'amendement n° 87, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 132, 203 et 224. La parole est à M. Jacques Kossowski pour présenter l'amendement n° 203.
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier pour présenter l'amendement n° 224
