Interventions de Jean-François Copé

Vous ne reculez devant rien !

Vous distribuez même les bons et les mauvais points !

Vous ne faites que cela depuis tout à l'heure. On vous préfère en d'autres circonstances !

D'où mon étonnement de ne pas vous voir au rendez-vous du courage !

Ah, vous êtes en progrès !

Ils le savent très bien, M. Migaud aussi. C'est du misérabilisme pour pas cher !

Exactement !

Et cela nous fait de la peine !

Pourquoi a-t-il la parole ?

C'est le général en chef de la démagogie ! Mais il était déjà comme ça quand il était petit !

Nous avons fini par nous y habituer !

Rien à dire là-dessus, c'était remarquable !

Je me félicite de ce que, sur le sujet des études d'impact, majorité et opposition coopèrent. Il faut tirer tout de suite les conclusions de ce rapport, pour éviter qu'elles ne « s'évaporent » avant même d'avoir été mises en oeuvre. Je vous ferai trois propositions dans cette perspective. En premier lieu, il me semble éminemment souhaitable q...

Si la majorité est déterminée à mettre en place une procédure très rigoureuse, je souhaite cependant que l'on fasse preuve d'un peu de souplesse durant la période transitoire. Lorsque l'on instaure une nouvelle règle du jeu, il faut que tout le monde la comprenne et l'assimile ! Nous sommes en train d'engager les ministres à modifier en profond...

C'est bien dans le cadre des commissions et de leurs prérogatives que le drame que vous évoquez a eu lieu, monsieur le Président. On ne peut donc en imputer la responsabilité au CEC, qui n'en est encore qu'à tenter de se faire une place dans le domaine du contrôle et de l'évaluation. Cela étant, j'approuve la réponse que vous venez de faire à ...

Une remarque de fond, tout d'abord. Les études d'impact peuvent donner lieu à trois sortes de conclusion : primo, l'étude est excellente et le projet de loi peut être examiné ; deuxio, l'étude est de trop piètre qualité et l'inscription du projet de loi doit être reportée ; tertio, on ne refuse pas l'inscription du texte, mais des réponses comp...

J'insiste sur le fait qu'il reste également à écrire le plus vite possible la procédure d'examen des études d'impact à compter du dépôt des projets de loi.

Notre groupe propose de nommer M. Christian Vanneste comme rapporteur et M. Louis Giscard d'Estaing comme membre supplémentaire, afin de respecter l'équilibre entre la majorité et l'opposition au sein du groupe travaillant sur les AAI.

C'est inévitable, car le nombre d'AAI à évaluer est important, et leur champ d'activité concerne de nombreuses commissions. Pour le principe de précaution, il était possible de se contenter de mettre en place un binôme, mais là, nous aurons besoin de plusieurs personnes représentant plusieurs commissions. Il faudra peut-être se rendre sur place...

Mais les rapporteurs chargés d'évaluer le principe de précaution seront justement obligés de circonscrire leur sujet. S'agissant des AAI, compte tenu de leur diversité, les commissions sont nombreuses à pouvoir légitimement revendiquer la présence de représentants.