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3744 interventions trouvées.

Compte tenu de l'engagement du ministre à revenir sur le sujet lors du Grenelle II, je le retire. (L'amendement n° 1232 rectifié est retiré.)

L'alinéa 6 prévoit que l'État apporte une contribution de 2,5 milliards d'euros aux projets de desserte par les transports collectifs. Cet amendement, dont je suis à l'initiative, vise simplement à préciser que 500 millions des 2,5 milliards prévus seront consacrés à la desserte des quartiers sensibles. S'il s'était agi de prévoir 500 millions ...

Si j'ai bien compris, M. le secrétaire d'État s'est engagé à préciser, au cours de la navette, que 500 millions seront réservés aux quartiers sensibles.

Dans ce cas, je prends acte de l'engagement du Gouvernement et je retire mon amendement. (l'amendement n° 1231 est retiré.) (L'amendement n° 121 n'est pas adopté.)

Le sujet des biocarburants mérite que l'on s'y attarde. La loi d'orientation agricole de 2006 dispose que la France doit incorporer 5,75 % de biocarburants dans les carburants classiques en 2008 et 7 % en 2010. Cette disposition a été reprise en loi de finances. Le sujet est d'autant plus grave que des personnes, emportées par l'élan général,...

Nous avons effectivement déjà eu le même débat à l'article 9. Je regrette l'abstention de nos collègues socialistes et, pour ma part, je voterai en faveur de cet amendement, pour une question de principe. Je précise par ailleurs qu'il sera relayé dans la loi de finances par un amendement du Nouveau Centre, que défendra Charles de Courson. Tota...

Ne sombrons pas dans l'excès inverse aujourd'hui. Fions-nous à la boussole scientifique plutôt qu'à la boussole militante. Il est devenu urgent de dresser un bilan économique, énergétique, écologique complet. L'étude de l'ADEME, Elaboration d'un référentiel méthodologique pour la réalisation des analyses de cycles de vie appliquées aux biocarbu...

Dans le contexte actuel, la filière des biocarburants de première génération a tout à gagner de ce type d'études pour retrouver de la crédibilité.

Nous devons avoir une conception globale de notre politique énergétique. Nous avons évoqué à l'article 16 la sobriété énergétique sur laquelle nous sommes parvenus à un consensus. Nous devons donner la priorité aux énergies nouvelles renouvelables qu'il est essentiel d'installer durablement. Je présenterai d'ailleurs un amendement sur ce point...