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3744 interventions trouvées.

Cet amendement prévoit que « la part des biocarburants dans le portefeuille énergétique de la France devra être redéfinie, en tenant compte des investissements déjà réalisés. » En effet, la loi de la République prévoit qu'en 2008, c'est-à-dire aujourd'hui, nous devons mettre 5,75 % de biocarburants dans nos hydrocarburants et 7 % en 2010. Dan...

Sans doute, mais quel est l'avis de la commission sur le principe ?

Je le retire, madame la présidente. (L'amendement n° 1205 est retiré.)

Au-delà de l'amendement, il nous faut interroger la continuité de notre politique fiscale en matière de biocarburants. On part de la loi de finances 2006, où les biocarburants bénéficient d'un avantage significatif : il y a une minoration de la TIPP, et contrairement aux hydrocarbures fossiles, ils ne sont pas frappés par la TGAP. Cela représe...

Je voudrais parler d'hydroélectricité, et répondre à Germinal Peiro, à qui je porte estime et amitié, même si chacun de nous a son histoire. Certaines de ses affirmations au sujet de la petite hydraulique comportent des inexactitudes graves. Il a dit : la petite hydraulique ne compte pas. C'est faux ! Elle pèse 1 500 mégawatts, ce qui représen...

Des gens investissent dans les énergies renouvelables, cela ne coûte rien au budget de l'État. Tant mieux ! La petite hydraulique ne serait pas bonne pour les poissons et les bateaux ? Je reconnais là l'histoire personnelle de M. Peiro et aussi un vrai sujet. C'est celui-là qu'il faut traiter et ne pas envisager les choses sous l'angle énergét...