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Très bien !
Avis défavorable. J'aurais espéré que Daniel Paul me fît plaisir en me citant non seulement dans Les Échos, mais aussi dans L'Humanité Dimanche. Dans Les Echos, j'ai indiqué que je n'envisageais pas une baisse. Je n'ai pas dit pour autant qu'il y aurait une hausse. (Sourires.)
Très bien !
Si cet amendement était adopté, nous aboutirions à un résultat assez curieux, car nous aurions un texte prévoyant : « Conformément à l'accord obtenu le 26 novembre 2002 au Conseil des ministres européen de l'énergie, [ ] il est mis en place à titre transitoire un accès régulé et limité à l'électricité de base produite par EDF », c'est-à-dire le...
J'aurai l'occasion de répondre ! La parole est libre !
En donnant l'avis de la commission sur cet amendement, je répondrai par avance à tous ceux qui concernent le secteur hydraulique. Au départ, dans l'électricité de base, nous intégrions à la fois du nucléaire et de l'hydraulique. Je rappelle que l'électricité hydraulique provient de types de barrages extrêmement variés. L'hydraulique de base év...
comme les grands barrages de la CNR sur le Rhône, ou sur le Rhin : Kembs, Vogelgrün, Fessenheim, Marckolsheim, Rhinau, Strasbourg. En réalité, il existe d'autres types de barrages. Dire que l'hydraulique fait partie de la base régulée se heurte à des difficultés pratiques. Il ne s'agit pas d'un débat idéologique. Comment voulez-vous détermine...
C'est un procès d'intention !
Je savais qu'on allait gagner les élections !
Sans précautions !
Je vais répondre !
Dispositif utile et apprécié !
Nous ne pouvons que partager le point de vue de Claude Gatignol, car nous organisons déjà aux articles 1er et 2, l'entrée de nouveaux producteurs, puisque les fournisseurs qui auront accès au nucléaire historique devront présenter des capacités de production. Le dispositif que nous votons constitue un relais transitoire jusqu'en 2025, nous verr...
C'est un excellent amendement de précision, monsieur le président, qui vise à remplacer l'accès régulé à la base, l'ARB, par l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique, l'ARENH. C'est la première fois que ce sigle apparaît dans le texte. L'ARENH remplace donc l'ARB. Nous avons opté pour un sigle facile à retenir. S'il y a d'autres prop...
On se demande surtout pourquoi vous l'avez ouvert !
Qu'avait fait le Gouvernement Jospin ?
Les tarifs ont déjà augmenté par le passé : ils continueront à suivre cette évolution !
Très bien ! (L'amendement n° 176 est adopté.)