Interventions en hémicycle de Jean-Claude Lenoir
542 interventions trouvées.
Sans précautions !
Je vais répondre !
Dispositif utile et apprécié !
Nous ne pouvons que partager le point de vue de Claude Gatignol, car nous organisons déjà aux articles 1er et 2, l'entrée de nouveaux producteurs, puisque les fournisseurs qui auront accès au nucléaire historique devront présenter des capacités de production. Le dispositif que nous votons constitue un relais transitoire jusqu'en 2025, nous verr...
C'est un excellent amendement de précision, monsieur le président, qui vise à remplacer l'accès régulé à la base, l'ARB, par l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique, l'ARENH. C'est la première fois que ce sigle apparaît dans le texte. L'ARENH remplace donc l'ARB. Nous avons opté pour un sigle facile à retenir. S'il y a d'autres prop...
On se demande surtout pourquoi vous l'avez ouvert !
Qu'avait fait le Gouvernement Jospin ?
Les tarifs ont déjà augmenté par le passé : ils continueront à suivre cette évolution !
Très bien ! (L'amendement n° 176 est adopté.)
Merci de le reconnaître !
Cet amendement est important. Je ne l'ai pas défendu devant la commission lorsqu'elle s'est réunie il y a quinze jours. Il s'agit de faire en sorte qu'EDF n'ait pas accès de manière privilégiée à des informations qui concernent les fournisseurs. Je propose donc de faire intervenir, entre EDF et les fournisseurs alternatifs, c'est-à-dire ses co...
Deux questions m'ont été posées. D'une part, monsieur Gonnot, on ne parle plus de la base, en vertu d'une décision que nous avons prise en examinant le texte en commission. Nous avons donc effacé du texte toute référence à la notion de base.
Je vous parle du texte de la commission, que je vous invite à comparer au projet de loi : nous avons supprimé la référence à la base.
On parle désormais de l'ARENH. Voyez les amendements qui ont été déposés : ils incluent naturellement des amendements de coordination, afin de substituer la référence à l'ARENH au texte du Gouvernement chaque fois que cela est nécessaire.
Il fallait le rappeler !
En effet, il s'agit de l'examen au titre de l'article 88. Nous parlons d'amendements de coordination.
Des amendements ont effectivement été adoptés tout à l'heure par la commission, lorsqu'elle s'est réunie au titre de l'article 88.
S'agissant, d'autre part, de la question de M. Brottes, je dois dire que nous étions un peu perdus. Si j'avais eu l'amendement principal sous les yeux, j'aurais bien évidemment réagi autrement. Je ne voudrais pas donner l'impression que les explications que je donne relèvent de l'improvisation. Lorsque nous avons examiné le texte en commission...
Elle le fait depuis longtemps !
