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Monsieur Rogemont, je prends acte de votre intervention. Toutefois, je vous rappelle qu'un rappel au règlement doit se fonder sur le règlement de notre assemblée, et celui-ci ne contient rien au sujet du point que vous venez d'évoquer. Cela dit, il me semble que vous aurez largement l'occasion d'y revenir durant le débat.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à Mme Valérie Fourneyron.
La parole est à M. le rapporteur.
Chers collègues, laissez l'orateur s'exprimer. On ne peut pas se plaindre de ne pas avoir le temps de parler dans ce débat !
La présidence n'en décide pas seule, puisque c'est soumis à un vote des parlementaires. Le mieux est de revenir au débat.
La parole est à M. le ministre.
Chers collègues, laissez le ministre s'exprimer !
Nous en arrivons aux explications de vote. Je rappelle à tous les futurs intervenants qu'elles sont limitées à deux minutes par notre règlement, lequel vient d'être rappelé. La parole est à M. François Rochebloine.
Pour le groupe GDR, la parole est à Mme Marie-George Buffet.
Pour le groupe UMP, la parole est à M. Bernard Depierre.
Pour le groupe SRC, la parole est à M. Marcel Rogemont.
Merci, monsieur Rogement. Je vais mettre aux voix la motion de rejet préalable.
Vous aviez deux minutes pour intervenir, je vous ai interrompu à deux minutes cinquante-cinq après vous avoir rappelé plusieurs fois à l'ordre. La motion de rejet préalable ayant été déposée par le groupe SRC, j'imagine, sortant un peu de mon rôle, que votre groupe est favorable à son adoption. (La motion de rejet préalable, mise aux voix, n'e...
Dans la discussion générale, la parole est à M. François Rochebloine.
La parole est à Mme Marie-George Buffet.
La parole est à M. Bernard Depierre.
La parole est à Mme Martine Faure.
La parole est à M. Jean-François Lamour.
La parole est à M. Henri Nayrou.
La parole est à M. Jean Lassalle.