Interventions en hémicycle de Jean-Christophe Lagarde
5891 interventions trouvées.
La parole est à Mme Monique Boulestin.
La discussion générale est close.
J'appelle, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi.
La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l'amendement n° 17, portant article additionnel avant l'article 1er.
Le Gouvernement prend la parole quand il l'entend. Nous avons engagé l'examen des articles. Le ministre aura tout loisir de s'exprimer sur les amendements.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Patrick Bloche.
M. Tardy vient de soutenir l'amendement n° 18 à l'article 1er. (L'amendement n° 18, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'article 1er, amendé, est adopté.)
Nous en venons à plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 1er. La parole est à M. Lionel Tardy pour soutenir l'amendement n° 22.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Bloche.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. le ministre.
Bien que notre règlement, monsieur le ministre, ne permette pas aux demandes d'intervention de pousser comme des champignons après la pluie, je ferai droit aux demandes de parole...
..en demandant à chacun d'être bref. La parole est à M. Lionel Tardy.
