Interventions en hémicycle de Jean-Christophe Lagarde
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En vertu de quel article, monsieur Brard ?...
Monsieur Brard, j'ai cru comprendre que vous terminiez votre rappel au règlement, qui en fait se révèle être une question posée à Mme la secrétaire d'État. De surcroît, vous avez déjà dépassé le temps de parole autorisé pour un rappel au règlement.
Mon cher collègue, un tel débat ayant été demandé par la commission des affaires sociales, je vous indique que son président vous a entendu. Mais nous allons poursuivre, sinon nous n'arriverons même pas au terme de celui-ci.
La parole est à M. Yves Bur, pour cinq minutes.
La parole est à M. Serge Blisko.
La parole est à Mme Huguette Bello.
La parole est à M. Guy Malherbe.
La parole est à Mme Jeanny Marc.
La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne.
La parole est à M. Jean-Pierre Door.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé.
Le débat est clos.
Prochaine séance, mardi 8 mars à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote communes et votes par scrutin public sur les projets de loi organique et ordinaire relatifs au Défenseur des droits ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la ...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique (nos 2911, 3111). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de quatre heures vingt-deux minutes pour le groupe UMP, dont quatre-vingt-sept amendements restent en discussion, six heures vingt-neuf minutes pour le groupe SRC, dont vingt...
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 68 à l'article 9.
L'amendement n° 68 est défendu par M. Jean Leonetti, rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique.
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 68.
Je suis saisi d'un amendement n° 67. La parole est à M. Marc Le Fur.
