Interventions en hémicycle de Jean-Christophe Lagarde
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La parole est à M. Serge Blisko.
Je suis saisi d'un amendement n° 87 rectifié. La parole est à M. Serge Blisko.
Je suis saisi d'un amendement n° 75 rectifié, portant article additionnel après l'article 6. La parole est à M. Serge Blisko.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur l'article 9, je suis saisi d'un amendement n° 102. La parole est à M. Guy Lefrand.
Je suis saisi d'un amendement de coordination n° 103 de M. le rapporteur. (L'amendement n° 103, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement de coordination n° 104 de M. le rapporteur (L'amendement n° 104, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement de coordination n° 105 rectifié de M. le rapporteur. (L'amendement n° 105 rectifié est adopté.) (L'article 9, amendé, est adopté.)
Sur l'article 10, je suis saisi d'un amendement de coordination n° 106 rectifié de M. le rapporteur. (L'amendement n° 106 rectifié est adopté.) (L'article 10, amendé, est adopté.)
La commission a supprimé l'article 12.
Nous avons terminé l'examen des articles du projet de loi. Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote personnelle. Je rappelle que la Conférence des Présidents a décidé que les explications de vote des groupes et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi auront lieu le mardi 22 mars après les questions au Gouver...
Prochaine séance, mardi 22 mars, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi relatif à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques ; Proposition de résolution sur l'égalité entre les hommes et les femmes en 2 011 ; Proposition de loi relative à l'organisation du championnat d'Euro...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
Vous avez la parole, monsieur Préel.
Ce n'est pas à vous mais à moi de le faire, monsieur Mallot. Monsieur Préel, nous sommes dans le cadre d'une semaine d'initiative parlementaire et la décision d'organiser ainsi les débats a été prise en Conférence des présidents, à la demande du groupe socialiste. S'agissant d'une semaine d'initiative parlementaire, la Conférence des président...
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Jean Mallot.
Vos observations, messieurs Brard et Préel, seront transmises à la Conférence des présidents et au président de l'Assemblée nationale. Cela étant, comme vient de l'expliquer M. Mallot, l'objectif ce déroulement des débats a été souhaité par le groupe socialiste, et tous les représentants des groupes y compris le vôtre, monsieur Brard l'ont...
L'ordre du jour appelle le débat sur le rapport de la mission d'information relatif à la prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments. La parole est à Mme Catherine Lemorton, rapporteure de la mission d'information.
