Bioéthique

La séance est reprise. Nous en revenons à l'amendement n° 7, sur lequel M. le rapporteur souhaitait déposer un sous-amendement. Le Gouvernement vient de déposer un amendement n° 217. La parole est à Mme la secrétaire d'État.

Mes chers collègues, avant de donner la parole à Bernard Debré, je vous indique qu'il nous reste 126 amendements à examiner et que le temps de parole du groupe UMP n'est plus que de trois heures et vingt minutes. Vous avez la parole, monsieur Debré.

Je suis saisi d'amendements portant articles additionnels après l'article 12. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 159.

Monsieur Breton, on ne peut procéder ainsi. Je considère donc que votre amendement est maintenu. Si vous souhaitez présenter un sous-amendement à l'amendement n° 60, vous le ferez lors de l'examen de celui-ci

Je vais essayer, monsieur le président ! M. le ministre a souligné que, lorsque deux positions sont aussi contraires, rechercher un équilibre n'est pas mauvais. Le groupe Nouveau Centre, par nature, trouve ce raisonnement tout à fait pertinent. (Sourires.) Il nous semble que le texte issu de la commission est bien équilibré. À ceux qui crain...

Je suis saisi d'un amendement n° 92, portant article additionnel après l'article 13. La parole est à M. Paul Jeanneteau.

Nous en venons au titre V du projet de loi. Je suis saisi d'un amendement n° 66 rectifié, visant à modifier l'intitulé du titre V. La parole est à M. le rapporteur.

L'article 14 a été supprimé par la commission. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 69 et 96, visant à rétablir l'article 14. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 69.

Chers collègues, ne vous impatientez pas : j'ai sept demandes d'intervention et je donne la parole au fur et à mesure que les demandes me sont parvenues. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-neuf heures vingt, est reprise à dix-neuf heures trente-cinq.)

Il ne s'agit pas, monsieur Jeanneteau, d'un rappel au règlement. La durée de votre intervention sera donc décomptée du temps de parole de votre groupe. (Murmures sur les bancs du groupe UMP.) La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique (nos 2911, 3111). Hier soir, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de sept heures vingt-quatre minutes pour le groupe UMP, dix heures vingt minu...

Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe GDR.

Monsieur Brard, je vous rappelle que les règles qui nous régissent commandent que l'on ne s'interpelle pas entre collègues pendant un débat.