Interventions en hémicycle de Jean-Charles Taugourdeau
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Merci pour les abonnés absents !
Ce n'est pas vrai !
Mais non !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous examinons aujourd'hui la proposition de loi relative à l'amélioration de l'indemnisation des victimes d'accidents du travail et de maladies professionnelles, rapportée par notre collègue Alain Vidalies. Ce texte propose d'ouvrir aux victimes d'accidents du travail la facult...
Il faudra réfléchir au fait qu'un certain nombre de maladies professionnelles sont apparues depuis l'intensification des cadences survenue après l'arrivée des trente-cinq heures. Au-delà des objectifs, une lecture plus approfondie du texte fait émerger un certain nombre de problèmes. Si l'intention est commune, nous ne pouvons pas nous retrouv...
Vous disiez tout à l'heure qu'il n'y avait pas eu suffisamment de concertation. La mise à l'écart des partenaires sociaux dans un domaine où leur intervention est entièrement légitime pose à la fois un problème de procédure et de déficit du dialogue social. Vous savez que notre assemblée est soucieuse de garantir l'effectivité du dialogue soci...
Plus les trente-cinq heures !
Très bien !
Au contraire, il a déjà avancé dans cette voie !
Dont je ne faisais pas partie !
J'ai seulement dit qu'elles les avaient aggravés !
La réponse, vous l'avez déjà donnée en commission !
Évidemment !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je veux tout d'abord remercier mes collègues du groupe SRC d'avoir repris les bases de la proposition de loi que j'avais déposée au mois de juin dernier et d'avoir fait inscrire la proposition de Mme Delaunay à l'ordre du jour de notre assemblée, un problème de calendrier se posa...
Très juste !
Nous voterons cette proposition de loi relative à la simplification du droit et à l'allégement des démarches administratives. Auparavant, je voudrais souligner le travail remarquable du président de la commission des loi, Jean-Luc Warsmann, et du rapporteur, Étienne Blanc. Pour avoir assisté à un certain nombre d'auditions, je constate qu'on n...
Je ne vois pas le rapport avec l'heure tardive !
Est-il possible d'avoir davantage d'explications ? (L'amendement n° 74 n'est pas adopté.) (L'article 65 est adopté.)
Je ne sais pas si M. Gaubert s'est mal exprimé, mais en tout cas je l'ai bien compris, et je pense, comme lui, que le conjoint d'exploitant mérite d'être mieux traité que cela. (L'amendement n° 75 n'est pas adopté.) (L'article 66 est adopté.)
En deux ans, on a aussi le temps de couper des arbres !
