Interventions en commissions de Jacques Remiller

Chacun a en mémoire le combat courageux du commandant Massoud. Dans quel camp se placent aujourd'hui ses successeurs et ses héritiers ?

Certains rescapés, encore hospitalisés ou rentrés dans leur famille, semblent infirmer la thèse officielle. Pouvez-vous, mon général, nous faire part de votre point de vue sur cette question ? Par ailleurs, lors de son audition, le ministre de la défense a évoqué la faiblesse des moyens aériens et la question des drones. Ce sujet relève peut-ê...

Certains rescapés, encore hospitalisés ou rentrés dans leur famille, semblent infirmer la thèse officielle. Pouvez-vous, mon général, nous faire part de votre point de vue sur cette question ? Par ailleurs, lors de son audition, le ministre de la défense a évoqué la faiblesse des moyens aériens et la question des drones. Ce sujet relève peut-ê...

Monsieur le ministre de la défense, vous avez évoqué longuement l'absence ou la faiblesse des moyens aériens et vous avez répondu à une question sur les drones, qui sont des yeux indispensables pour conduire une guerre. Je souhaite vous en poser une autre, tout aussi précise. À l'époque de la guerre entre les Soviétiques et les moudjahidins, c...

Monsieur le ministre de la défense, vous avez évoqué longuement l'absence ou la faiblesse des moyens aériens et vous avez répondu à une question sur les drones, qui sont des yeux indispensables pour conduire une guerre. Je souhaite vous en poser une autre, tout aussi précise. À l'époque de la guerre entre les Soviétiques et les moudjahidins, c...

, a d'emblée rappelé que le projet de loi de ratification de la convention de La Haye du 13 janvier 2000 sur la protection internationale des adultes avait été adopté par le Sénat le 8 juillet dernier. Il a ensuite indiqué que cette convention était un texte qui visait essentiellement à résoudre un problème de droit civil au plan international....

a demandé quelle était la mission remplie par le diplomate français qui se trouvait dans la jungle colombienne au moment de la libération d'Ingrid Betancourt.

a demandé quelles étaient les modalités précises de désignation des membres du Comité.

a demandé si le caractère ordinaire ou extraordinaire de la session ne devait pas être précisé. pour avis a précisé que le terme de session visait aussi bien la session ordinaire que la session extraordinaire.

a indiqué que les deux traités Internet conclus dans le cadre de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) visent à adapter le régime juridique du droit d'auteur aux évolutions technologiques.Le progrès technique, en même temps qu'il facilite la diffusion des oeuvres mais trop souvent au moyen de la transgression des règle...

, a précisé que par son arrêt « Phil Collins », rendu en 1993, la Cour de Justice des Communautés européennes avait considéré que le droit d'auteur et les droits voisins entraient bien dans champ d'application du traité de Rome instituant les communautés européennes. Conformément aux conclusions du rapporteur, la commission a adopté les projet...

a fait état de difficultés similaires pour la délivrance de visas à des ressortissants sénégalais devant se rendre en France dans le cadre d'un festival folklorique. Les décisions d'octroi ou de refus sont laissées au bon vouloir des consuls.

a interrogé le ministre sur l'évolution de la situation dans les Balkans.

a fait référence au plan pour la libération d'Ingrid Betancourt que l'ex-sénateur colombien Luis Eladio Perez, récemment relâché par la guérilla des FARC, a présenté la semaine dernière au président, Nicolas Sarkozy. Ce plan comprendrait plusieurs étapes, dont une reconnaissance politique des FARC, la suppression de la guérilla de la liste eur...

a demandé si des contacts avaient malgré tout pu être engagés avec les FARC (depuis les derniers événements).

a souhaité que le ministre revienne sur la crise que traverse actuellement le Tchad.

a demandé des précisions sur l'initiative du Yémen, qui a permis la reprise du dialogue entre le Fatah et le Hamas.

a souhaité connaître l'avis du ministre sur la proposition du Président Axel Poniatowski en faveur d'une représentation minimale de la France aux cérémonies d'ouverture et de clôture des Jeux olympiques.

a remercié le Ministre pour sa disponibilité et l'intérêt de ses propos.

a rappelé que la mention « à des fins pacifiques » était une condition essentielle à la participation de la France à ce type de coopération. L'accord du premier février 2006 a été précédé par la conclusion, en 2004, d'un mémorandum d'entente entre le CNES et l'Agence spatiale algérienne, également appelée ASAL, créée le 16 janvier 2002. L'int...