Interventions en hémicycle de Jacques Alain Bénisti
659 interventions trouvées.
Absolument !
Nous sommes majoritaires dans l'hémicycle !
Quel spectacle !
Très bien !
Évidemment !
Avec cet amendement, je propose, pour arranger tout le monde, de changer un seul mot, en substituant à : « doit » le mot : « peut ». Allant d'ailleurs un peu dans le sens de ce qu'a dit M. Raimbourg, et qu'a confirmé notre rapporteur, je pense qu'il faut faire confiance au juge, particulièrement au juge d'application des peines. Il convient de...
Je le maintiens, monsieur le président. (L'amendement n° 18 n'est pas adopté.) (L'article 32 est adopté.)
Absolument.
L'amendement est défendu. (L'amendement n° 19, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Par rapport à quoi ?
Heureusement qu'on est là !
Excellent rapport !
L'amendement n° 20 vise à substituer au mot « bénéficient », les mots « peuvent bénéficier ». Avec l'amendement n° 566, je propose de supprimer les mots « dans la mesure du possible », car la formulation initiale selon laquelle tous les condamnés bénéficient d'un aménagement de leur peine « dans la mesure du possible » est à la fois floue et i...
Défendu ! (L'amendement n° 21, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
L'amendement n° 601 vise à supprimer, à l'alinéa 25, les mots « sauf impossibilité matérielle et ». La formulation initiale selon laquelle tous les condamnés bénéficient d'un aménagement de peine, sauf impossibilité matérielle, revient à accorder de façon automatique l'aménagement de peine à tous les condamnés quel qu'ait été leur comportement ...
Défendu ! (L'amendement n° 23, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Absolument !
Très bien !
Qu'est-ce que vous proposez ?
Ce n'est pas l'objet du texte.
