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Intervention de Jean-Claude Sandrier

Réunion du 30 novembre 2011 à 21h30
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 — Après l'article 11, amendements 321 323 325 328 330 332 334

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Claude Sandrier :

Nous proposons, d'abord, de porter la TVA sur le caviar à 33 13 %. (Sourires.) Vous en conviendrez, le caviar est un produit de luxe destiné uniquement à quelques privilégiés, son prix au kilo représentant le double d'un SMIC. Trouvez-vous normal que ce produit de luxe soit assujetti au même taux de TVA que les carrés de chocolat pour nos enfants ? Ce n'est pas normal. Il faut différencier le taux de TVA applicable au caviar.

Il ne s'agit pas de tuer le petit commerce et les épiceries fines, comme celle de M. Petrossian, mais de mettre en oeuvre ce à quoi nous incitait le Premier ministre dans son discours du 7 novembre annonçant ce plan d'austérité : mettre davantage à contribution les plus aisés. J'espère que l'UMP se joindra à nous pour voter une augmentation de la TVA sur le caviar, qui permettrait de rapporter 5 millions d'euros à nos finances publiques, ce qui n'est pas négligeable pour de si petits oeufs.

Dans le même esprit, deux autres amendements proposent un taux de TVA à 33 13 %, l'un pour les vêtements de luxe, l'autre pour les voitures de luxe. En la matière, j'ai un exemple extraordinaire à citer : une Pagani Zonda 5, moteur V12, 618 chevaux pour un prix de 1,5 million d'euros. (Exclamations.)

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