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Intervention de Danièle Hoffman-Rispal

Réunion du 5 mars 2009 à 15h00
Réforme de l'hôpital — Article 20, amendements 505 580 1253 1291 1354

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDanièle Hoffman-Rispal, présidente :

En conséquence, les amendements nos 131 rectifié , 176 rectifié , 582 , 1314 , 1276 rectifié et 1327 tombent.

(L'article 20, amendé, est adopté.)

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