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Intervention de Marc Laffineur

Réunion du 10 février 2011 à 22h00
Bioéthique — Article 20 bis

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Laffineur, président :

La séance est reprise.

Je mets aux voix les amendements identiques nos 215 , 57 et 93 .

(Les amendements identiques nos 215 , 57 et 93 ne sont pas adoptés.)

(L'article 20 bis est adopté.)

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