Intervention de Serge Poignant
Réunion du 7 mai 2010 à 21h30
Engagement national pour l'environnement — Après l'article 41, amendement 999
Serge Poignant, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques :Je me félicite, comme Marc Le Fur, du plan « Algues vertes » présenté par l'amendement du Gouvernement, et de l'engagement de la profession agricole.
Quant aux sous-amendements, les explications de mon collègue Le Fur n'ont, je l'avoue, pas été inutiles pour les comprendre et donner un avis, car ils n'ont pas été présentés en commission.
Je ne pense pas que le sous-amendement n° 1658 2 e rectification pose problème. Quant aux sous-amendements nos 1659 et 1657 , je m'interroge sur le contrôle, la procédure, la déclaration. Je ne sais pas répondre, et j'attends donc l'avis du Gouvernement.
