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Je trouve ces deux exposés tout à fait remarquables. Les cinq membres de la mission ont travaillé ensemble et qu'au bout du compte des divergences puissent s'exprimer ainsi est un très bon signe de démocratie ! Vos interventions ont tout de même des points communs : elles mettent en exergue vos difficultés face aux représentants des Gouvernemen...
J'ai aussi bien entendu que le rapporteur laissait planer le doute sur la certification par Al Qaida de la paternité de l'attentat.
Je tiens à rappeler que la commission ne se prononce pas sur le fond du rapport ; elle se contente d'en autoriser, ou non, la publication.
Je tiens à souligner que M. Jean-Jacques Candelier a également souhaité apporter une contribution qui figure, tout comme l'avant-propos, dans le document final. Je trouve pour ma part la démarche du président de la mission très convenable ; il est normal qu'au terme d'un travail collectif des divergences d'appréciation demeurent.
J'ajoute qu'il est courant que le président de la mission rédige un avant-propos.
Lorsque j'ai accepté la constitution de cette mission d'information, j'ai pris un risque tant le sujet est sensible, compte tenu de la pression médiatique créée notamment par la publication du rapport Nautilus. Pour éviter tout esprit partisan, j'ai souhaité que l'ensemble des tendances politiques soient représentées en son sein ; cela rendait ...
Mon cher collègue, je tiens à vous rassurer sur ce point : les membres de la mission ont veillé à ce que ce rapport ne soit pas diffusé avant que notre commission ne se prononce sur sa publication.
Je comprends votre déception et votre souhait que le Parlement puisse jouer un rôle plus important. Pour autant, il ne faut pas sous-estimer l'important travail accompli par la mission.
La Commission de la défense et celle des affaires étrangères sont réunies pour entendre M. Hervé Morin sur les questions liées aux armes nucléaires, sujet vaste dont l'actualité offre de multiples aspects, notamment avec l'ouverture, la semaine prochaine, de la conférence d'examen du traité de non-prolifération (TNP). Nous évoquerons donc la po...
Je vous remercie, monsieur le ministre, et je compte sur vous pour que le décret sur l'indemnisation des victimes d'essais nucléaires paraisse le plus vite possible afin de mettre rapidement fin à la polémique actuelle.
La Commission de la défense et celle des affaires étrangères sont réunies pour entendre M. Hervé Morin sur les questions liées aux armes nucléaires, sujet vaste dont l'actualité offre de multiples aspects, notamment avec l'ouverture, la semaine prochaine, de la conférence d'examen du traité de non-prolifération (TNP). Nous évoquerons donc la po...
Je vous remercie, monsieur le ministre, et je compte sur vous pour que le décret sur l'indemnisation des victimes d'essais nucléaires paraisse le plus vite possible afin de mettre rapidement fin à la polémique actuelle.
Nous sommes réunis ce matin pour entendre MM. Bernard Cazeneuve et François Cornut-Gentille qui vont nous présenter leur deuxième rapport portant sur la réforme du ministère. Nommés en mai 2008, nos collègues ont présenté en février 2009 un premier tome conséquent qui soulignait déjà l'ambition de la réforme, notamment sur le plan financier, e...
Vous avez évoqué les projets de ventes immobilières et de fréquences. Il me souvient que le ministre nous avait initialement assuré qu'une société de portage, filiale de la caisse des dépôts et consignations, garantirait la bonne exécution du volet immobilier. Il a ensuite été jugé qu'il ne fallait pas tout confier à une seule société mais mett...
Il ne s'agit pas de suppression d'emplois à proprement parler dans la mesure où les personnels bénéficient de mesures d'encouragement au départ ou qu'ils ont vocation à être redéployés. Le phénomène n'est donc pas aussi brutal qu'en cas de licenciement.
Il me semble effectivement qu'il ne faut pas aller trop vite ; les réformes doivent être bien intégrées avant d'en engager de nouvelles.
Je partage l'analyse de Bernard Cazeneuve pour les bases de défense. J'ai récemment rencontré des inspecteurs généraux des armées qui m'ont confirmé que ces bases ne doivent pas être sous-dimensionnées si l'on veut générer des économies d'échelle. À l'inverse, elles ne doivent pas reproduire les phénomènes d'inertie propres aux grandes structur...
Je ne peux qu'adhérer aux propos de notre collègue. Sur l'externalisation, le pragmatisme doit prévaloir. Dans une armée de métier, il me semble effectivement choquant que l'on confie des tâches ancillaires à des militaires dont ce n'est ni la vocation ni le coeur de métier. Il ne faut cependant pas tomber dans l'excès inverse : en opérations e...
La mission que nous avons confiée à nos collègues n'a pas vocation à s'arrêter. Dès le départ, nous avions souligné qu'il s'agit d'un travail de long terme, l'activité de contrôle gagnant à s'inscrire dans la durée. La commission a décidé, en application de l'article 145 du Règlement, le dépôt du rapport d'information en vue de sa publication.
Je remercie le ministre de la défense de sa présence parmi nous pour cette séance consacrée à l'examen du rapport de notre collègue Daniel Mach sur le projet relatif à la reconversion des militaires à l'issue de leur carrière. Garantir aux jeunes hommes et aux jeunes femmes qui s'engagent qu'ils disposeront d'un emploi à l'issue de leur périod...