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Merci beaucoup pour cet exposé passionnant et dynamique.
Le rapport de la Cour des comptes sur les médecins et les hôpitaux des armées souligne l'excellence de notre service de santé des armées (SSA) et reconnaît clairement la spécificité de son activité. S'il a fait grand bruit, c'est parce qu'il révèle un important déficit d'exploitation de ses hôpitaux, de l'ordre de 280 millions d'euros. En outre...
Merci, monsieur le Président, pour cette analyse très complète. La Cour ne me semble cependant pas échapper à un tropisme permanent pour le fonctionnement civil. Pour moi, l'institution militaire est une institution à part. À force de voir « civiliser » ses services et ses modes de fonctionnement, de travail, voire ses relations sociales, not...
J'ai visité à plusieurs reprises un jeune chasseur alpin dont le pied avait été arraché par l'explosion d'une mine en Afghanistan. Dès son arrivée à l'hôpital de Laveran, à Marseille, le chirurgien lui a proposé de voir un psychiatre : c'est le soldat qui a refusé. Il a, depuis, réintégré son unité comme vaguemestre.
J'ai visité l'école de formation des infirmières et des cadres de Sainte-Anne, à Toulon. Or le rapport n'a pas pris en compte le fait que les jeunes gens et les jeunes filles présents dans cette école y sont venus avec une réelle volonté de servir, en vue d'être infirmiers militaires, et non pas seulement parce que les conditions pour étudier o...
Avant d'aborder les points inscrits à notre ordre du jour, je voudrais revenir sur les deniers événements parlementaires de l'affaire Karachi. Vous le savez, j'ai accepté la création d'une mission d'information car il me semble que nous avons, nous membres de la représentation nationale, un devoir de vérité à l'égard des familles des victi...
Je déplore que vous poursuiviez cette idée que l'on cache quelque chose ! Vous instrumentalisez cette affaire pour abattre certaines personnes, à la manière des procès staliniens. La vérité est beaucoup plus simple : le rapport de la mission a été rendu public après autorisation de sa publication par notre commission. Cette autorisation ne port...
Une information judiciaire est en cours pour faire toute la lumière sur ce dossier. Je redis que la question de la transmission ou non des documents de la mission sera évoquée lors de la réunion du Bureau de l'Assemblée nationale du 15 décembre prochain. Par respect pour notre institution, vous auriez pu attendre la décision du Bureau ! Je rapp...
Mon cher collègue, nous ne discutons pas du contenu de documents mais du respect des engagements qui ont été pris. Nous sommes dans une institution qui a des règles, auxquelles nous devons nous conformer. Quand le juge m'a demandé de lui remettre ces documents, je ne l'ai pas fait, au nom de la séparation des pouvoirs. Pour autant, si le Bureau...
Je vous le confirme.
Il s'agit là d'une proposition de sagesse qui, je l'espère, sera entendue par notre collègue. Cela redonnerait un esprit de solidarité à cette commission et à tous les collègues qui ont travaillé sur cette affaire avec beaucoup d'honnêteté. Je voudrais vous dire, à propos de la confidentialité des échanges avec le juge et de manière à ce qu'il...
Nous en venons à l'examen des cinq articles du projet de loi de finances rectificative (PLFR) qui intéressent la défense. Avant de céder la parole au rapporteur, qu'il me soit permis de constater que, cette année encore, le surcoût des opérations extérieures (OPEX) a été financé grâce un abondement interministériel, sans obérer les crédits d'éq...
Je suis frappé par la lenteur administrative caractérisant les cessions d'emprises immobilières de la défense.
Je tiens tout d'abord à saluer la présence de M. le ministre de la défense. Pour ce projet de loi, adopté par le Sénat en première lecture le 6 mai dernier, nous avons désigné comme rapporteur M. Christian Ménard, qui avait déjà beaucoup travaillé sur le sujet et nous avait notamment présenté, le 13 mai 2009, un rapport d'information suggérant...
Monsieur Le Bris, il est sans doute regrettable que la Commission des lois ne se soit pas penchée sur ce projet, mais je rappelle que la décision de se saisir pour avis lui appartenait.
Il est en effet très important, mais sa rédaction n'est pas satisfaisante.
Merci pour cette médiation, monsieur Cazeneuve Je demande donc à M. le rapporteur de bien vouloir retirer son amendement.
Je suis très heureux de coprésider cette réunion consacrée à la mission « Sécurité ». La Commission de la défense a récemment auditionné le général Mignaux, directeur général de la gendarmerie nationale. Un an après le rapprochement entre la gendarmerie et la police, pouvez-vous faire le point sur la cohabitation entre ces deux forces ? Nous a...
M. le ministre étant obligé de nous quitter à dix-neuf heures, la plus élémentaire courtoisie veut que tous nos collègues puissent poser leurs questions et entendre la réponse de M. Hortefeux.
Je tenais tout d'abord à vous remercier une nouvelle fois, général, pour la façon dont vous nous avez reçus aux universités d'été les 13 et 14 septembre derniers. La présentation statique nous a beaucoup intéressés avec, notamment, celle de l'A400M mais la démonstration dynamique a remporté tous les suffrages. Vous avez également su vous ad...