Interventions de Guy Geoffroy
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Ce n'était pas le même sujet.
Peut-être faudrait-il néanmoins, au premier alinéa, ajouter les mots « à l'exclusion des syndicats d'agglomération nouvelle ».
M. Paternotte a évoqué la question dans son intervention sur l'article. Je m'efforcerai donc d'être assez bref. Je salue la volonté de Mme Jouanno d'évoquer le problème et d'inscrire dans la loi une interdiction importante à de nombreux égards, pour le principe de précaution bien évidemment, mais également pour le fonctionnement à proprement p...
Très bien !
Je suis d'accord !
Ayant entendu les uns et les autres, j'indique que je suis favorable à la proposition de M. Chassaigne.
Il s'agit de prendre en compte la situation particulière des secteurs d'habitats notamment collectifs où la collecte sélective des biodéchets n'est pas possible par nature. L'amendement vise à prévoir la possibilité de fixer des objectifs en matière notamment de valorisation organique, afin de prendre en charge non seulement les biodéchets...
Oui, madame la présidente.
L'amendement est défendu.
Je défends cet amendement en tant que suppléant de M. Diard, rapporteur pour avis de la commission des lois, laquelle a adopté cet amendement. (L'amendement n° 1591 rectifié, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)
Nous sommes totalement fondés à suivre l'avis du rapporteur. C'est pourquoi je ne suis nullement étonné que nos collègues du groupe SRC soient sur la même ligne que la nôtre. L'échec de la CMP sur ces deux points provient d'une lecture totalement différente des articles concernés de la Constitution par les sénateurs et par nous-mêmes. Les argu...
Il n'est pas le seul !
Très juste !
Il ne faut pas demander l'impossible !
Monsieur le président, monsieur le ministre d'État, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, après la loi « Grenelle 1 » qui a repris l'intégralité, et est même allée au-delà s'agissant de certains sujets, des engagements du Grenelle de l'environnement, texte, comme il vient d'être rappelé, adopté à la quasi-unanimité par notre P...
Oh !
L'un n'empêche pas l'autre !
Madame la présidente, monsieur le ministre d'État, madame la secrétaire d'État, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, je m'efforcerai, comme tous ceux qui me succèderont à la tribune, d'être bref, beaucoup ayant déjà été dit. Je tiens cependant à dire quatre choses. Premier point, je le dis avec force et tranquillité : le diktat de l...
Cela suffit de la voir vouloir récupérer le Grenelle à son profit en disant que les écolos sont chez elle et pas ailleurs !
Cela suffit, car à gauche, vous causez alors que, de notre côté, nous agissons, nous prenons les problèmes à bras-le-corps, nous essayons de les résoudre et de progresser, nous avons des débats internes ce qui est très positif et nous le vérifierons plus tard. La tentation de la récupération et la critique systématique qui se paie de surcroît l...
