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2489 interventions trouvées.

Nous avons assisté lors des débats sur le Grenelle II à des tentatives pour jeter l'éolien par-dessus bord, or il constitue un élément capital pour atteindre nos objectifs en matière d'environnement. Pourriez-vous, Monsieur le Président, nous indiquer la vision de votre entreprise sur cette question de l'éolien ?

Mes chers collègues, je voulais en conclusion insister sur l'un des textes soumis à votre approbation aujourd'hui, qui pourrait donner le coup d'envoi de la première coopération renforcée de l'Union européenne. Le thème est bien connu, et nous avons déjà eu l'occasion d'en débattre. L'une des grandes difficultés qui demeurent dans la vie de no...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous voici arrivés au terme d'un long processus qui, ayant trouvé sa source dans la révision constitutionnelle de 2008, a creusé son lit dans nos deux assemblées à travers leurs travaux pour déboucher sur la commission mixte paritaire, au sein de laquelle certains des présents da...

Ce texte permettra à notre pays de franchir les étapes nécessaires à son nouveau positionnement dans un monde désormais plus multipolaire et plus engagé dans la protection de notre environnement, et, plus globalement, dans la promotion du développement durable. Que de chemin parcouru dans notre pays depuis quarante ans, de la création d'un pre...

notre pays entrer pleinement dans la nouvelle époque qui est devant nous. Notre rapporteur ayant excellemment présenté le texte, je n'y reviendrai pas. Je souhaite néanmoins observer que la dimension environnementale s'installe dans les compétences du Conseil au moment même où, grâce à un amendement judicieux du Sénat, les études d'impact de ...

Il est également prévu une procédure de consultation du CESE en urgence, lorsque le sujet le méritera. Un certain nombre de garde-fous ont été prévus dans le texte pour faire en sorte que ce ne soit pas simplement une saisine pour la forme mais une saisine utile, adaptée au rythme du texte sur lequel son avis portera. La deuxième nouveauté imp...

Je ne peux pas accepter qu'à l'occasion de ce débat s'installe l'idée qu'il y aurait, en matière de parité, les vertueux et les autres en l'occurrence les députés de l'U.M.P. Comme le Gouvernement précise dans l'exposé des motifs de l'amendement CL 669 qu'il adhère à la proposition de loi de Mme Brunel, je suggère d'étudier, d'ici la réunion...

Afin que nous puissions effectivement nous prononcer sur ce tableau, je voterai contre l'amendement du rapporteur pour avis.

Je ne voterai pas cet amendement, bien entendu, mais je saisis cette occasion pour formuler une question que je souhaitais initialement poser au Gouvernement. Au premier alinéa de cet article, on évoque la répartition des sièges « dans les organes délibérants des EPCI à fiscalité propre ». Dans les alinéas suivants, il est question des communau...